Chez STUDAPART, le respect de votre vie privée et la protection de vos données personnelles sont notre priorité.
La présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique de Confidentialité ») vise à vous informer, tant que Locataire ou Propriétaire, sur les modalités de traitement de vos données personnelles dans le cadre de l’utilisation du site https://www.studapart.com/fr (le « Site ») et de la plateforme STUDAPART accessible sur http://reservation.studapart.com (la « Plateforme ») conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (le « RGPD ») et la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dans sa dernière version en vigueur (ensemble la « Règlementation Applicable »).
La présente Politique de Confidentialité ne décrit pas les modalités de collecte et de traitement de vos données via les cookies et autres traceurs (« Cookies ») sur le Site et la Plateforme. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique Cookies. (voir en bas du document)
Il est précisé que les termes Locataire et Propriétaire ont la même signification qui leur est donnée dans les Conditions Générales d’Utilisation de la Plateforme.
1. Qui est le responsable de traitement ?
Lors de votre navigation et/ou votre inscription sur notre Plateforme ou d’une manière plus générale dans le cadre de la gestion de nos relations contractuelles avec vous, le responsable de traitement au sens de l'article 4, par. 1, n. 7 du RGPD est la société STUDAPART, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le n°790 562 813 et dont le siège social est situé au 251 Rue Saint-Martin – 75003 Paris (« Nous », « Nos », « Notre »).
En revanche, lorsque nos services sont utilisés par des établissements partenaires (plateformes tierces, établissements, universités, écoles, etc.) afin de diffuser les offres de location sur leurs sites et réseaux, nous collectons et traitons des données personnelles en leur nom et pour leur compte. Nos établissements partenaires sont donc responsables du traitement des données et Nous agissons en qualité de sous-traitant au sens de l’article 28 RGPD.
2. Quelles données collectons-nous ?
Une donnée personnelle est une donnée qui permet d’identifier un individu directement ou par recoupement avec d’autres données.
Une donnée personnelle est une donnée qui permet d'identifier un individu directement ou par recoupement avec d'autres données. Selon le service demandé, nous collectons des données personnelles qui relèvent des catégories suivantes :
### Des données d'identification :
**Du Locataire et de son garant :**
- Civilité, nom, prénom (obligatoire)
- Numéro de téléphone (obligatoire)
- Adresse email (obligatoire)
- Adresse postale
- Date de naissance
- Photocopie de la carte d'identité, du passeport ou du titre de séjour
- Copie de la carte d'étudiant ou du certificat de scolarité
- Certificat de boursier (si applicable)
- des données sur vos attentes/recherches de logement en cours chez nous (critères de recherche, préférences de localisation, budget, dates d'entrée et de sortie, durée de séjour, type de logement recherché, équipements souhaités)
**Du Propriétaire :**
- Civilité, nom, prénom
- Adresse email
- Numéro de téléphone
- des données relatives à votre logement et les conditions de location (adresse du bien, type de logement, surface, nombre de pièces, équipements, conditions de location, photos du logement)
### Des données relatives à votre vie professionnelle et/ou à celle de votre garant :
- Nom de l'entreprise/employeur
- Poste/fonction occupé
- Secteur d'activité
- Type de contrat de travail (CDI, CDD, stage, etc.)
- Date de début d'emploi
- Preuves d'emploi (attestations, certificats de travail)
- CV (si fourni)
### Des données économiques et financières du Locataire et/ou du garant :
- Montant des revenus nets
- Montant des allocations familiales
- Montant des autres revenus (avec description)
- Type de logement (propriétaire/locataire)
- Montant des remboursements d'emprunt (si propriétaire)
- Date d'acquisition du logement (si propriétaire)
- Montant du loyer
- RIB et coordonnées bancaires
- Fiches de paie (3 plus récentes)
- Fiches d'imposition (avis d'imposition)
- Quittances de loyer
- Justificatifs de domicile
- Certificats de garantie bancaire
- Données relatives à vos cartes bancaires (pour les paiements)
### Des données de connexion :
- Logs de connexion (date, heure, adresse IP)
- Mots de passe chiffrés
- Historique des connexions
**Si vous choisissez de vous connecter à l'aide d'un service d'authentification tiers (par exemple Google ou Facebook): certaines données comme votre nom et votre email peuvent être récupérées auprès de ce service. En choisissant cette modalité, vous acceptez que ledit service nous communique ces données. Nous ne collectons pas le mot de passe de votre compte tiers ;**
### Des données de navigation :
- Adresse IP
- Pages consultées
- Date et heure de connexion
- Navigateur utilisé et version
- Système d'exploitation
- User Agent
- Identifiant utilisateur unique
- Données de géolocalisation (si autorisées)
- Cookies et technologies similaires
- Données de session
- Référent (page d'origine)
- Données UTM (source, campagne, support)
### Des données de communication :
- Messages échangés via notre plateforme de messagerie
- Contenu des conversations (avec traduction automatique en français, anglais et chinois)
- Fichiers joints aux messages
- Historique des communications
- Métadonnées des messages (date, heure, participants)
### Des données de contact :
- Toute information que vous souhaitez nous transmettre dans le cadre de votre demande de contact
- Messages de contact via nos formulaires
- Préférences de communication (SMS marketing, emails)
### Des données de profil et préférences :
- Préférences de recherche de logement
- Alertes configurées
- Historique des recherches
- Critères de filtrage utilisés
- Données de scoring et d'évaluation
3. Précisions sur le traitement de vos données personnelles
Finalités
|
Bases légales |
Durées de conservation |
Fournir nos services de mise en relation entre Propriétaires de biens immobiliers et Locataires à la recherche d’un logement, disponibles sur notre Site et notre Plateforme via votre compte | Exécution de Nos Conditions Générales d’Utilisation (art. 6, par. 1, lett. b) RGPD) | Lorsque vous vous êtes créé un compte: vos données sont conservées pour toute la durée de votre compte.
En cas de compte inactif pendant 3 ans, vos données personnelles seront supprimées en l’absence de réponse de votre part à notre email de réactivation.
En outre, vos données peuvent être archivées à des fins probatoires pendant une durée de 5 ans. |
S’assurer du suivi de la relation contractuelle avec nos clients | Exécution de Nos Conditions Générales d’Utilisation (art. 6, par. 1, lett. b) RGPD)
| Les données personnelles sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle.
En outre, vos données (à l’exception de vos coordonnées bancaires) sont archivées à des fins probatoires pendant une durée de 5 ans.
Concernant les données relatives à votre carte bancaire, elles sont conservées par notre prestataire de service de paiement pendant toute la durée de la navigation et d’accès à la Plateforme.
Les données relatives au cryptogramme visuel ou CVV2, inscrites sur votre carte bancaire, ne sont pas stockées. |
Analyser votre utilisation des services, comprendre vos attentes et améliorer les fonctionnalités proposées (notamment en analysant les échanges ou en élaborant des statistiques de navigation et d’audience du Site et de la Plateforme) | Notre intérêt légitime à améliorer nos services (art. 6, par. 1,lett. f) RGPD) | Les données personnelles sont conservées pendant 3 ans.
Vos données, une fois anonymisées, ne sont plus considérées comme des données personnelles car aucune réidentification n’est possible. |
Prévenir le contournement de la Plateforme, protéger et lutter contre la fraude en ligne, protéger les utilisateurs et assurer l’intégrité de nos services (notamment, si nécessaire, via l’analyse des communications échangées sur la messagerie) | Exécution de Nos Conditions Générales d’Utilisation | Les données personnelles sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle. Dans le cadre de la lutte contre la fraude et le contournement, les preuves de manquements aux Conditions Générales d'Utilisation peuvent être archivées pendant une durée de 5 ans à des fins probatoires. |
Gérer vos avis sur nos services | Notre intérêt légitime à recueillir votre avis sur nos services (art. 6, par. 1,lett. f) RGPD) | 2 ans à compter de la publication de l’avis. |
Constituer un fichier de prospects | Notre intérêt légitime à développer et promouvoir notre activité (art. 6, par. 1,lett. f) RGPD) | Vos données sont conservées pendant un délai de 3 ans à compter de votre dernier contact avec nous. |
Adresser des newsletters, sollicitations et messages promotionnels par email | Pour les clients : notre intérêt légitime à fidéliser et informer nos clients de nos dernières actualités art. 6, par. 1,lett. f) RGPD)
Pour les prospects :
| Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter de votre dernier contact avec nous ou, lorsque vous êtes professionnel jusqu’au retrait de votre consentement. |
Répondre à vos demandes d’information, de contact et/ou de démonstration via un outil tiers (Intercom)
| L’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (art. 6, par. 1, lett. b) RGPD) | Les données sont conservées pendant un délai de 3 ans à compter de votre dernier contact. |
Conserver les informations et documents administratifs liés à notre activité | Nous conformer à nos obligations légales et règlementaires (art. 6, par. 1, lett. c) RGPD) | Les factures sont archivées pendant une durée de 10 ans.
Vous êtes un professionnel : Les données relatives à votre contrat et les éléments relatifs à la signature du contrat sont conservés pendant 5 ans.
Vous êtes un particulier : Les données relatives à votre contrat et les éléments relatifs à la signature du contrat sont conservés pendant 10 ans à compter de la conclusion du contrat. |
Organiser des jeux-concours | Exécution du contrat (i.e. : le règlement du jeu concours préalablement accepté avant d’y participer) (art. 6, par. 1, lett. b) RGPD) | Les données sont conservées pendant toute la durée des jeux ou opérations promotionnelles et pourront être archivées pendant 5 ans à des fins probatoires. |
Répondre aux demandes d’exercice de droits par les personnes concernées | Nous conformer à nos obligations légales et réglementaires (art. 6, par. 1, lett. c) RGPD) | Si nous vous demandons un justificatif d’identité : nous le conservons seulement pendant le temps nécessaire à la vérification d’identité. Une fois la vérification effectuée, le justificatif est supprimé.
En tant que professionnel, si vous exercez votre droit d’opposition à recevoir de la prospection : nous conservons cette information pendant 3 ans. |
4. Qui sont les destinataires de vos données ?
Auront accès à vos données à caractère personnel :
(i) Le personnel de notre société et de la société présidente HousingAnywhere B.V.;
(ii) Nos sous-traitants au sens de l'art. 28 RGPD : prestataire d’hébergement, prestataire d’envoi de newsletters, prestataire de mesure et d’analyse d’audience, prestataire de messagerie électronique, prestataire de paiement sécurisé, outil d’intelligence artificielle générative et de réalisation de statistiques prévisionnelles (notamment en vue d'analyser les données d’utilisation de la Plateforme afin d’optimiser la gestion des disponibilités des logements et des périodes de location ainsi que pour garantir la sécurité de la plateforme et prévenir et éviter les fraudes), outil de facturation, outil de gestion des relations clients (notamment pour fournir un support technique), outil de gestion de projets internes, outil de gestion des cookies, outil de prospection commerciale, consultants externes ;
(iii) Nos partenaires agissant en tant que responsables de traitement autonomes. Nous déchargeons de toute responsabilité s’agissant des traitements de données personnelles réalisés par nos partenaires et nous vous invitons à consulter leurs conditions générales d’utilisation ainsi que leur politique de confidentialité ;
(iiii) À toute autorité légalement habilitée à en connaître, en particulier les autorités judiciaires, policières ou administratives, si elles en font la demande.
5. Vos données sont-elles susceptibles d’être transférées hors de l’Union européenne ?
Vos données sont conservées et stockées pendant toute la durée des traitements sur les serveurs de la société Google, situés dans l’Union européenne.
Dans le cadre des outils que nous utilisons (voir article sur les destinataires concernant nos sous-traitants), vos données sont susceptibles de faire l’objet de transferts hors de l’Union européenne. Le transfert de vos données dans ce cadre est sécurisé au moyen des outils suivants :
soit les données sont transférées dans un pays ayant fait l’objet d’une décision d’adéquation de la Commission européenne, conformément à l’article 45 du RGPD : dans ce cas, ce pays assure un niveau de protection jugé comme suffisant et adéquat aux dispositions du RGPD ;
soit les données sont transférées dans un pays dont le niveau de protection des données n’a pas été reconnu comme adéquat au RGPD : dans ce cas ces transferts sont fondés sur des garanties appropriées indiquées à l’article 46 du RGPD, adaptées à chaque prestataire, notamment de façon non exhaustive la conclusion de clauses contractuelles types approuvées par la Commission Européenne, l’application de règles d’entreprises contraignantes ou en vertu d’un mécanisme de certification approuvé ;
soit les données sont transférées sur le fondement de l’une des garanties appropriées décrites au Chapitre V du RGPD.
Vous pouvez obtenir la copie des outils permettant les transferts de vos données hors Union européenne en nous contactant aux coordonnées indiquées à l’article « Quels sont vos droits sur vos données ? » ci-après.
6. Quels sont vos droits sur vos données ?
Vous disposez des droits suivants s’agissant de vos données personnelles :
Droit à l’information : c’est justement la raison pour laquelle nous avons rédigé la présente Politique de Confidentialité. Ce droit est prévu par les articles 13 et 14 du RGPD.
Droit d’accès : vous avez le droit d’accéder à tout moment à l’ensemble de vos données personnelles, en vertu de l’article 15 du RGPD.
Droit de rectification : vous avez le droit de rectifier à tout moment vos données personnelles inexactes, incomplètes ou obsolètes conformément à l’article 16 du RGPD.
Droit à la limitation : vous avez le droit d’obtenir la limitation du traitement de vos données personnelles dans certains cas définis à l’article 18 du RGPD.
Droit à l’effacement : vous avez le droit d’exiger que vos données personnelles soient effacées, et d’en interdire toute collecte future pour les motifs énoncés à l’article 17 du RGPD.
Droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après votre mort.
Droit de retirer votre consentement à tout moment : pour les finalités fondées sur le consentement, l’article 7 du RGPD indique que vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Ce retrait ne remettra pas en cause la légalité du traitement effectué avant le retrait.
Droit à la portabilité : selon certaines conditions précisées à l’article 20 du RGPD, vous avez le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format standard lisible par machine et d’exiger leur transfert au destinataire de votre choix.
Droit d’opposition : en vertu de l’article 21 du RGPD, vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles. Notez toutefois que nous pourrons maintenir leur traitement malgré cette opposition, pour des motifs légitimes ou la défense de droits en justice.
Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant à l’adresse suivante :
Par mail : DPO@studapart.com
Par courrier postal : STUDAPART, 251 Rue Saint-Martin – 75003 PARIS
Nous pourrons vous demander à cette occasion de nous fournir des informations complémentaires en cas de doute raisonnable voire tout document susceptible de justifier votre identité si le doute persiste.
Nous vous répondrons dans un délai maximal d'un mois à compter de la date de réception de votre demande. Ce délai peut toutefois être prolongé de deux mois en raison de la complexité et du nombre de demandes reçues. Dans ce cas, nous vous en informerons dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande, en précisant les raisons de cette prolongation.
Pour toute question ou requête qui serait restée infructueuse, vous êtes en droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente, en France, la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (« CNIL »), sise 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.
7. Modifications
Nous pouvons modifier à tout moment la présente Politique de Confidentialité, afin notamment de nous conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Ces modifications s’appliqueront à la date d’entrée en vigueur de la version modifiée. Vous êtes donc invité à consulter régulièrement la dernière version de cette politique. Néanmoins, nous vous tiendrons informé(e) de toute modification significative de la présente politique de confidentialité.
Entrée en vigueur : le 18 mai 2026.
Politique de cookies
Lors de votre utilisation du site https://www.studapart.com/fr (le « Site ») ou de notre plateforme STUDAPART accessible sur http://reservation.studapart.com (la « Plateforme »), des cookies, pixels et autres traceurs (ci-après désignés ensemble le « Cookie » ou les « Cookies ») sont déposés sur votre navigateur ou sur votre terminal.
1. Qu’est-ce qu’un Cookie ?
Un Cookie est un petit fichier, souvent crypté, stocké dans votre navigateur ou votre terminal et identifié par un nom. Il est déposé lors de la consultation d’un site ou d’une application. Chaque fois que vous revenez sur le site ou sur l’application en question, le Cookie est récupéré sur votre navigateur ou sur votre terminal. Ainsi, chaque fois que vous consultez le site ou l’application, le navigateur est reconnu.
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2. Identification des Cookies
Nous utilisons différents types de Cookies listés ci-dessous, dont les caractéristiques et finalités sont détaillées dans le tableau ci-après.
> Cookies techniques et fonctionnels
Les Cookies techniques et fonctionnels sont nécessaires au bon fonctionnement du Site et de la Plateforme et pour vous fournir nos services. Ils sont utilisés tout au long de votre navigation, afin de faciliter et d’exécuter certaines fonctions.
Un Cookie technique peut par exemple être utilisé pour mémoriser vos réponses renseignées dans un formulaire ou encore vos préférences s’agissant de la langue ou de la présentation du Site et de la Plateforme, lorsque de telles options sont disponibles.
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Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée des réseaux sociaux à l’origine de ces Cookies, pour prendre connaissance des finalités d’utilisation des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces Cookies et des modalités d’exercice de vos droits auprès de ces réseaux sociaux.
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